Refus de séjour par la préfecture, OQTF, IRTF, ITF, tribunal administratif, fichage

samedi 10 novembre 2012

Pour une réponse précise, mettre en pièce jointe l’arrêté préfectoral (OQTF) en prenant soin de noircir les marques de votre identité et tout autre signe de reconnaissance ;
Merci



Discussions

Sujet Résolu Réponses Dernier message
discussion

Formation possible par Pôle Emploi après OQTF ?

4 8 avril 2024 à 16h35
par soueva
discussion

SIS

1 5 avril 2024 à 16h41
par soueva
discussion

Déposer un dossier 10 ans Algériens

1 27 mars 2024 à 12h31
par soueva
discussion

Bénéficiaire de l'aide au retour et fichage aux frontières ?

4 26 mars 2024 à 16h50
par soueva
discussion

refus de renouvellement étranger malade + appel : est ce qu'on peut se présenter à l'audience?

1 16 décembre 2023 à 20h01
par soueva
discussion

Refus de séjour par la préfecture, OQTF, IRTF, ITF, tribunal administratif

1 9 décembre 2023 à 18h47
par soueva
discussion

OQTF et IRTF après demande salarié

1 9 décembre 2023 à 16h01
par soueva
discussion

Refus de séjour par la préfecture, OQTF, IRTF, ITF, tribunal administratif

1 8 décembre 2023 à 19h07
par soueva
discussion

Le passe-muraille

1 19 février 2023 à 19h28
par soueva
discussion

OQTF après une demande AES salarié

3 19 février 2023 à 16h33
par soueva
discussion

OQTF pour redoublements

1 16 décembre 2022 à 08h44
par soueva
discussion

Refus RECE (APS) et OQTF pour master non reconnu

1 15 décembre 2022 à 18h08
par soueva
discussion

SIS pour mauriciensous OQTF /IRTF ?

0 1er décembre 2022 à 18h54
par RAYNAUT
discussion

Après refus du TA

1 3 novembre 2022 à 17h56
par soueva
discussion

OQTF après demande vie privée et familiale à statut salarié

1 30 octobre 2022 à 16h54
par soueva
discussion

Après recours gagnant au tribunal.

1 30 octobre 2022 à 11h07
par soueva
discussion

OQTF et IRTF

1 29 octobre 2022 à 18h58
par soueva
discussion

OQTF pour étudiant refugié d'Ukraine !

1 23 mai 2022 à 19h18
par soueva
discussion

OQTF - renouvellement titre séjour étudiant - Cas spécial

0 23 mai 2022 à 18h20
par enima
discussion

Refus de séjour par la préfecture, OQTF

1 19 avril 2022 à 10h55
par soueva
discussion

OQTF familiale pour trouble à l’ordre public

1 16 avril 2022 à 21h33
par soueva
discussion

Admission exceptionnelle salarié après OQTF

3 15 avril 2022 à 17h01
par soueva
discussion

Délai d'un an après OQTF ?

1 5 avril 2022 à 17h08
par soueva
discussion

Tribunal administratif a annulé la décision du préfet, et après ?

1 26 mars 2022 à 14h45
par soueva
discussion

Inscription au fichier SIS après OQTF ?

11 9 mars 2022 à 08h25
par nabil
discussion

Recours après OQTF ?

1 18 février 2022 à 18h33
par soueva
discussion

Visa conjoint de FR après OQTF

1 6 février 2022 à 19h12
par soueva
discussion

En attente du recours au tribunal

1 30 janvier 2022 à 16h05
par soueva
discussion

TS "visiteur" au lieu de "vie privée et familiale"

9 30 janvier 2022 à 15h01
par Lachu
discussion

R refus de vis conjoint de français à cause d'OQTF+IRTF

3 30 janvier 2022 à 14h33
par soueva
discussion

Retour après situation irrégulière

1 27 janvier 2022 à 16h37
par soueva
discussion

Que faire après un refus de titre ?

1 22 janvier 2022 à 19h01
par soueva
discussion

Nouvelle demande sans attendre résultat du recours ?

1 28 décembre 2021 à 18h26
par soueva
discussion

Refus visa conjoint de Français

3 27 décembre 2021 à 16h58
par soueva
discussion

Après OQTF, quand refaire une autre demande ?

1 18 décembre 2021 à 19h24
par soueva
discussion

!Refus de séjour par la préfecture, OQTF, après APS étranger malade

1 5 décembre 2021 à 21h06
par soueva
discussion

OQTF sans IRTF - Titre de séjour UE

1 16 mai 2021 à 19h10
par soueva
discussion

OQTF etIRTF,

0 10 mai 2021 à 07h11
par anas
discussion

Appel de la préfecture après recours

1 28 février 2021 à 12h39
par soueva
discussion

OQTF et enfant français

1 24 décembre 2020 à 17h39
par soueva
discussion

Courrier de l'OFII pour aide au retour

8 10 novembre 2020 à 05h37
par barouda
discussion

Recourscontre OQTF et IRTF

3 11 novembre 2020 à 16h48
par soueva
discussion

Refus de partir après OQTF

1 11 novembre 2020 à 16h23
par soueva
discussion

OQTF et IRTF de deux ans

1 8 novembre 2020 à 15h52
par soueva
discussion

Licenciement après OQTF ?

1 30 octobre 2020 à 16h25
par soueva
discussion

Refus de séjour par la préfecture, OQTF, IRTF, ITF, tribunal administratif

1 30 octobre 2020 à 16h18
par soueva
discussion

Visa étudiant schengen après OQTF ?

1 30 octobre 2020 à 15h59
par soueva
discussion

Demande de titre de séjour accompagnant d’enfant malade sous IRTF ?

1 23 septembre 2020 à 11h55
par soueva
discussion

OQTF après demande TS profession libérale

3 8 septembre 2020 à 21h27
par soueva
discussion

"Commission du Titre’’ pour 10 ans de présence

1 27 août 2020 à 19h28
par soueva
modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Messages récents

22 avril

Bonjour, Sur le site de l’anef, la période de validité du titre en cours est marquée ainsi que la date de demande du nouveau titre. Lisez (…) Bonjour Meyriem
si vous êtes sure d’avoir bien chercher, car les sites de pref sont pour le moins tortueux !, faites comme pour la prefecture du (…)
Bonjour ,
C’est ma première année en France et je suis titulaire d’un visa mineur scolarisé et j’essaye de commencer mes démarches pour avoir mon (…)
Bonjour quand il n’y a rien sur le site de la préfecture pour les mineurs scolarisés devenus majeurs (a, il faut écrire à la prefecture sur sa (…) bonjour tan
quand il n’y a rien de prévu sur le site de la prefecture, il faut ecrire sur la page "contact" de la pref, donner tous les (…)
Bonjour,
Pouvez vous me dire comment faire pour la préfecture de Seine Saint Denis ?
Et oui, je confirme , pour ma nièce en 91, ils ont bien la (…)
Bonjour
J’ai fait une demande de renouvellement de titre de séjour vie privée et familiale et aussi une demande de carte de résident ( cela fait (…)

21 avril

Bonjour
Je pense que vous êtes dans une situation d’urgence qui vous permet de faire un référé( procédure rapide). contactez un avocat du droit (…)
Bonjour Steffi
Je pense que vous avez fait le tour de la question. Ces deux élèves doivent demander un visa. L’Irlande n’est pas un état (…)
Bonjour Alfredo
Votre cas est malheureusement très commun. Il devrait s’arranger puisque vous êtes entré avec le bon visa.
Contactez rapidement (…)