Revenir en France après OQTF

vendredi 13 mai 2022 à 18h08
par Sekou Bangara Camara

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Bonjour à tous,
J’étudiais et travaillais en même temps. Cependant, je n’ai pas pu terminer mon master en 3 ans. La troisième année, j’ai demandé le renouvellement de ma résidence, la préfecture l’a refusé et accompagné de l’OQTF. Ils m’ont expulsé vers mon pays.

Un an plus tard, j’ai demandé une bourse pour étudier en Allemagne. J’ai été accepté avec une bourse complète et j’ai obtenu un visa. Je suis allé en Allemagne. J’ai obtenu mon master avec mention.
En 2021, après mon master en Allemagne, j’ai fait une demande de doctorat en France et j’ai été accepté, j’ai été refusé au consulat français pour avoir une OQTF.

J’ai pris le bus sans visa en passant par Strasbourg pour venir en France. Cependant, j’ai réussi à m’inscrire à l’université, mais je suis en situation irrégulière. Je ne sais pas ce qu’il faut faire pour régulariser ma situation ou comment savoir que mon OQTF a expiré et que je peux retourner prendre un visa étudiant et revenir comme étudiant normal. Car actuellement je suis en France. Mon OQTF date du 26 décembre 2018 et aujourd’hui nous sommes presque le 13 avril 2022.

Quand j’étais en France de 2015 à 2018 , je n’ai pas commis de crime ou fait de troubles à l’ordre public.
Une réponse à ma demande sera très appréciée.
Tamba Camara


Réponses

13 mai 2022 à 18h20

Bonjour Tamba
Le mieux serait de demander un visa étudiant au consulat de France en Allemagne. Vous ne pouvez pas obtenir un titre etudiant en France. Si vous êtes parti dans les délais de l’OQTF, il n’y a pas de raison qu’ils refusent. Si vous n’êtes pas parti dans les délais, c’est plus aléatoire.

De toute façon, devant un refus de visa, c’est la procédure habituelle : lettre à la CRRV, puis tribunal administratif à Nantes avec aide juridictionnelle si vous manquez de ressources. (voir service punblic.fr)

Il faudra prendre un avocat du droit des Etrangers qui a l’habitude de cette procédure. Il me semble que votre dossier est très défendable.

14 mai 2022 à 18h09
Logo de Tamba

Merci beaucoup pour votre réponse, je ne sais pas combien de temps OQTF prend pour expirer J’ai demandé le visa français en 2021 et aujourd’hui nous sommes en 2022. On m’a dit que l’OQTF ne prend que trois ans pour être périmée. Cependant, on ne m’a pas interdit d’entrer en Europe car un an après mon expulsion, j’ai réussi à obtenir un visa pour étudier dans un autre pays de l’espace Schengen, l’Allemagne. Peut-être qu’au moment où j’ai demandé le visa, mon OQTF n’avait pas encore expiré.

26 mai 2022 à 16h28

L’OQTF se lève au bout d’un an a partir de la date de notification sur l’enveloppe.

29 mars 2024 à 12h39
Logo de yass

Bonjour à tous,

mon ex mari vient d’être renvoyé au Maroc après une OQTF mais je n’ai pas pu voir la décision. J>e ne sais pas si elle est accompagnée d’une IRTF. Il étais incarcéré et ils l’ont direct renvoyé à sa sortie après décision du préfet. Nous avons 2 enfants ensemble qui en souffrent énormément.

Pensez vous qu’il puisse revenir un jour et si il y a un recours ?

Merci à ceux qui me répondront.

29 mars 2024 à 17h27

Bonjour Yass
Sans l’arrêté d’expulsion et l’OQTF, on ne peut rien dire.
Si votre ex-mari était en prison, il a peut-être eu une ITF en plus de l’OQTF et non une IRTF.
La nouvelle loi de janvier 2024 durcit toutes les peines d’éloignement. Mais beaucoup de décrets ne sont pas sortis et il peut peut-être échapper à l’aggravation des sanctions
s.


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